LA RÉGLEMENTATION ADR.

- SES-Consult vous propose de faire un audit complet de vos procédures concernant les réglementations ADR.

- Un rapport d'audit vous sera remis dans le mois avec un ordre de priorité par rapport aux actions que vous devez mener.

- Une aide à la mise en place des actions dans le respect de vos procédures existantes et dans un souci d'amélioration et non de contraintes supplémentaires.

LA RÉGLEMENTATION IATA.

En ayant obtenu l'examen de conseiller à la sécurité IATA, SES-Consult vous propose de faire vos déclarations IATA et de vous aider à mettre en place les procédures permettant d'expédier en conformité - emballage, étiquetage - vos colis à destination.

LA RÉGLEMENTATION STOCKAGE.

1) SES-Consult propose de faire un audit complet de vos procédures concernant les réglementations Stockage.

- Un rapport d'audit vous sera remis dans le mois avec un ordre de priorité par rapport aux actions que vous devez mener.

- Une aide à la mise en place des actions dans le respect de vos procédures existantes et dans un souci d'amélioration et non de contraintes supplémentaires.

2) SES-Consult propose un forfait pour analyser les codes ICPE des différents produits.

- La mise en place d'un système permettant de connaître les quantités en stock et de déterminer ainsi le niveau (déclaration, autorisation, SEVESO) de l'installation.

3) SES-Consult propose de vous représenter auprès de la DREAL afin de défendre vos intérêts.

SES-Consult vous aide à mettre en place un dossier de déclaration en trouvant avec vous les meilleures solutions.

LA RÉGLEMENTATION HYGIÈNE & SÉCURITÉ - CLP

Pour les substances, la nouvelle réglementation CLP (Classification - Labelling - Packaging) s'applique depuis décembre 2010, sur les mélanges, la nouvelle réglementation ne sera obligatoire qu'en Juin 2015. Durant cet intervalle, les 2 systèmes de classification cohabiteront.

SES-Consult vous aide à faire le lien entre l'ancienne réglementation et la nouvelle réglementation. De plus, SES-Consult vous orientera les sociétés dans les obligations d'enregistrement pour REACH ou de notification pour CLP.